Le site de MICROCAR a pour vocation de :
- Présenter la gamme de ses produits et services ;
- Informer sur les événements concernant les quadricycles ;
- Présenter les distributeurs de produits MICROCAR, de France et d'Europe.

Article 2 - Traitement des données à caractère personnel

MICROCAR s'engage à ne pas faire un usage contraire à la législation en vigueur en la matière des données à caractère personnel que vous pourriez lui fournir.

Les données à caractère personnel que MICROCAR collecte auprès de vous sont les suivantes :
- Nom et prénom ;
- Adresse postale ;
- Email, téléphone ou fax.

Ces informations permettent à MICROCAR de mieux vous connaître. Elles sont utilisées uniquement pour vous permettre de vous informer sur nos produits et services et de connaître les conditions pour devenir distributeur agréé de MICROCAR.

Les données à caractère personnel qui vous concernent sont destinées à MICROCAR.

Vous avez aussi la possibilité d'être informé régulièrement par courrier électronique des nouveautés commerciales de MICROCAR. Si vous y consentez, cochez la case à cocher active sur les formulaires en ligne du site.

Le responsable du traitement des données à caractère personnel vous concernant est :
Mr Antoine FOUCHARD
Parc d'Activités Vendée Sud Loire,
BOUFFERE, 85607 MONTAIGU
Tél : (00 33) (0) 2.51.09.87.00
Télécopie :(00 33) (0) 2.51.09.87.10
Email :contact@microcar.fr
Toutes questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées à cette adresse.

Moyennant demande écrite adressée à MICROCAR à l'adresse ci-dessus indiquée, et si vous justifiez de votre identité, en joignant à votre demande une copie de votre carte d'identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

En cas de changement des données qui vous sont propres, vous êtes tenu d'en avertir par écrit MICROCAR à l'adresse ci-dessus indiquée.

Article 3 - Cookies

Nous sommes susceptibles d'implanter un " cookie " dans votre ordinateur. Un " cookie " ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ce cookie dans votre ordinateur est d'un an.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de " cookies " en configurant votre navigateur de la manière suivante :

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- Si vous naviguez sur Internet avec Communicator (Netscape) : cliquez sur " Edition ", " Préférences " et mettez " Avancées " en surbrillance. Choisissez l'option désirée.

Article 4 - Limite de responsabilité de MICROCAR

Les photographies, plans, illustrations, descriptions, etc. reproduits ainsi que les brochures commandées sur notre site n'ont aucun caractère contractuel et sont donnés à titre indicatif. Nos modèles peuvent subir certaines modifications (techniques et commerciales) ou améliorations de série sans préavis et sans annonce publique.

Article 5 - Propriété intellectuelle

5.1 - Droits d'auteur

Le présent site est une œuvre dont MICROCAR est l'auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par les Sociétés ASI et COMPAGNIE AROBASE.

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5.2 - Droits sur les marques

Les marques nominative et semi-figurative MICROCAR ont été déposées par MICROCAR et sont sa propriété exclusive.

Les marques BENETEAU, BENETEAU PECHE, JEANNEAU, LAGOON, O'HARA et WAUQUIEZ sont citées par MICROCAR sur le présent site avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

La reproduction, l'utilisation, l'imitation, l'apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l'autorisation préalable de ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-9).

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